Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETOL
NORT'ON

Numéro de dépôt :
3296660
Date de dépôt :
07/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2014
ETOL de NORT\'ON

Présentation de la marque ETOL

Déposée le 7 juin 2004 par la société NORT'ON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la société NORT'ON domicilié(e) 5 RUE DU CHAMP FLEURI,72190 COULAINES - 72190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 788 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORT'ON domicilié(e) 5 RUE DU CHAMP FLEURI,72190 COULAINES - 72190 - France.

La marque ETOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETOL est expirée depuis le 7 juin 2014.

NORT'ON a également déposé les autres marques suivantes : BIOSE , EVOLUTION + , NORT'ON , OCTO PLUS


NORT'ON - 5 RUE DU CHAMP FLEURI,72190 COULAINES - 72190 - France - SIREN 342788874


NORT'ON - 5 RUE DU CHAMP FLEURI,72190 COULAINES - 72190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, agrafes chirugicales, trousses de chirurgien, genouillères orthopédiques, prothèses, aiguilles pour sutures, matériel pour sutures.